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Belles Poésies vous propose de mettre en ligne vos poèmes et poésies, qu'il s'agisse de poèmes d'amour, d'amitiés, de tristesse, etc, afin d'être lus, vus... et appréciés. Bien évidemment, les auteurs gardent la totalité de leurs droits et peuvent supprimer leurs textes de la base de donnée à tout moment et sans aucune justification.
Toute reproduction même partielle est donc strictement interdite sans autorisation de l'auteur.
Le site s'adresse également aux amoureux de la littérature, nous mettons à libre disposition de nos visiteurs des poèmes issus d'oeuvres de grands auteurs, tombés dans le domaine public et qui font partie de notre patrimoine culturel, ainsi que leur biographie.
D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle,
l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création,
sans nécessité d'accomplissement de formalités(dépôt ou enregistrement),
pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits.
Au-delà de cette période, les oeuvres entrent dans le domaine public.
Respect des droits d'auteur :
Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
Toute reproduction même partielle est donc strictement interdite sans autorisation de l'auteur.
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D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle,
l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création,
sans nécessité d'accomplissement de formalités(dépôt ou enregistrement),
pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits.
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Respect des droits d'auteur :
Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
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